Mentions légales — B2B
Conditions Générales de Vente
Ventes entre professionnels — Maison du Papet B.V.
Ces conditions régissent toute offre, commande et livraison entre Maison du Papet B.V. et ses clients professionnels. Soumises au droit néerlandais. Version 1.2 — en vigueur en 2026.
EntitéMaison du Papet B.V.
SiègeAmbachtstraat 2-B, 1251 PZ Laren, Pays-Bas
Chambre de commerce42089763
N° TVANL869664967B01
Droit applicableDroit néerlandais
Version1.2 — 2026